Déposée le 21 décembre 2000 par monsieur CREACH ERWANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A L'AISE BREIZH ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est monsieur CREACH ERWANN domicilié(e) 10 RUE DU PARC, A L AISE BREIZH, ZA DE LANGOLVAS - 29620 - GARLAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CREACH ERWANN domicilié(e) 10 ZA DE LANGOLVAS, A L AISE BREIZH, RUE DU PARC - 29620 - GARLAN - France.
La marque A L'AISE BREIZH ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A L'AISE BREIZH ! arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.
M. CREACH ERWANN - 10 RUE DU PARC, A L AISE BREIZH, ZA DE LANGOLVAS - 29620 - GARLAN - France
M. CREACH ERWANN - 10 ZA DE LANGOLVAS, A L AISE BREIZH, RUE DU PARC - 29620 - GARLAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2456305 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24
Inscription le 19 décembre 2013 - Concession de licence n°615148 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2020 n°2737401 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-23
Papier, carton, cartes postales, livres, journaux, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire ; et articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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